Objectifs Statutaires Officiels (Loi 1901) :
« LA BELLE PIAUTRE agit pour préserver, étudier et valoriser le patrimoine des navigations fluviales traditionnelles en France et dans le monde à travers des actions de recherche, de diffusion des connaissances et de médiation culturelle. L'association organise des expositions, des colloques, des conférences, des projets scientifiques et des manifestations destinés à mieux faire connaître l'histoire, les techniques, les usages et les dimensions humaines des embarcations traditionnelles ainsi que leur impact sur les territoires. Elle encourage la recherche archéologique, historique et patrimoniale, la transmission des savoirs, le bénévolat, la coopération internationale et la participation citoyenne. En collaborant avec les collectivités, les musées, les établissements d'enseignement et de recherche, les associations, les institutions culturelles et les acteurs du patrimoine, elle contribue à la sauvegarde du patrimoine fluvial, à la diffusion de la culture, à l'éducation et à l'intérêt général. »

Transparence Légale et Archivage Règlementaire (Loi 1901)

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et au cadre réglementaire régissant le droit des associations en France, la présente page récapitule l'ensemble des éléments d'identification légale de l'organisme éditeur du portail.

1. Éditeur et Identité Juridique

Dénomination Officielle : LA BELLE PIAUTRE

Forme Juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372020832

Numéro SIREN : 103642773

Lieu de Déclaration Préfectorale : Préfecture d'Indre-et-Loire, Tours

Siège Social & Administratif : 1 ROND-POINT DES MARINIERS, 37000 TOURS

Téléphone : +33509278990 | Courriel : mbatag764@gmail.com

Directeur de la Publication : Jean-Marc Vasseur (en sa qualité de Président du Conseil d'Administration)

2. Prestataire d'Hébergement

L'hébergement des données et du portail web est assuré par le prestataire :

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com)

3. Non-Commercialité et Réaffectation des Ressources

L'association LA BELLE PIAUTRE atteste sur l'honneur que sa plateforme numérique remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique et de médiation culturelle. Le site est exempt de toute fonction commerciale, ne comporte aucun module de vente marchand, aucune publicité lucrative et aucune prestation payante.

L'intégralité des ressources perçues par l'association (cotisations, subventions, mécénat civique) est obligatoirement et exclusivement réaffectée à la réalisation de ses objets statutaires non-lucratifs d'intérêt général.

4. Propriété Intellectuelle et Licence Documentaire

Les contenus éditoriaux, photographies documentaires, rapports de relevés archéologiques et dossiers pédagogiques produits par l'association sont mis à la disposition du public sous licence libre non-commerciale, sous réserve de la citation obligatoire de la source : « Association LA BELLE PIAUTRE (RNA W372020832) ».